Mentions Légales

Ce site est la propriété de la société Forma Pro Koncept.

 

Dénomination sociale:

FORMA-PRO KONCEPT SARL
Capital social : 10.000€
SIREN : 838 296 796
SIRET : 838 296 796 00017
Siège social : 109 Avenue de Lespinet, Bâtiment D 31400 Toulouse
contact@formapro-koncept.fr

Déclaration d’activité enregistrée sous le n°76310909131 auprès du Préfet de la Région Haute Garonne « cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’état »

 

Hébergement:

www.kazo-do.com

 

Concepteur:

www.kazo-do.com

 

Photographie:

www.kazo-do.com
shutterstock

 

Droits d’auteurs:

Le site est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de la société Forma Pro Koncept . Les marques de l‘éditeur du site de la société Forma Pro Koncept, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. L’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autres éléments qui y sont contenus qu‘à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d‘éléments du site à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation préalable expresse de la société Forma Pro Koncept, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins.

 

Contenu du site:

La société Forma Pro Koncept se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, la société Forma Pro Koncept décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

 

Liens Hypertextes:

La création de liens hypertextes vers le site de la sociétéForma Pro Koncept ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité la société Forma Pro Koncept. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site de la société Forma Pro Koncept ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité la société Forma Pro Koncept.

Praesent dolor. Aliquam amet, elementum consectetur facilisis sit mi,